@libernaute : non, toute photographie n'est pas une oeuvre. Je poursuis en mp.
lol ! Il va falloir trouver un(e) expert(e)...
Si il y a pas de prénom et de nom sur la bite, ça va pas être facile de savoir à qui elle est ?
La photographie est une œuvre au sens du Code de la Propriété Intellectuelle (art. L. 112-2 2° du CPI). Aucune formalité spécifique (dépôt…) n'est requise pour qu'une œuvre soit protégée. L'œuvre bénéficie de la protection du droit d'auteur du seul fait de sa création (art. L. 111-1 du CPI).
Par contre il y a violation de l'art 6 des CGU du site donc voir avec la modération.
1 - uniquement si la photo peut avoir la qualification d'oeuvre ce qui n'est pas le cas ici et 2 - cette photo de bite ne permet pas d'identifier la personne. Donc en l'espère aucune infraction.
Concrètement, on ne peut absolument pas diffuser une image sans l'accord de son auteur (paternité de l’œuvre) et, si on peut l'identifier, il faut également l'accord de la personne représentée (droit à l'image).
@hotgame : deux photos de sexe identiques en effet sur vos comptes et la vôtre est la plus ancienne : donc... Mais vous ne pouvez pas porter plainte valablement au motif qu'il a repris une telle photo, il n'y a là aucune infraction. Voyez plutôt avec la modération.
Bonjour, j’aimerais découvrir ce lieu qui a l’air discret, contactez moi en MP pour me conseiller sur les meilleurs jours et les heures pour faire des rencontres. Merci bizz
Vers quelle heure couplevid ?
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